Conditions générales de vente

Article 1 – Champ d’application

En validant votre commande, vous acceptez ces conditions générales de vente. BLF Europe se réserve le droit de les modifier lorsque nécessaire. Nous vous invitons donc à les consulter pour chaque commande.

Article 2 – Commandes

Les commandes peuvent s’effectuer par les moyens suivants :
• Courrier : BLF Europe – Rue de Maubeuge – 59164 Marpent – France.
• Téléphone au (+33) (0)3 27 67 19 15. Du lundi au vendredi de 9h30 à 17h00.
• Fax au (+33) (0)3 27 67 11 04.
• Courriel à info@blfeurope.com
• Internet : www.blfeurope.com. Pour les Dom-Tom et l’étranger, les commandes directes par le site Internet sont limitées en poids selon les conditions fixées dans l’article 6 concernant la livraison.
BLF Europe se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel un litige de paiement subsisterait.
Sauf preuve contraire, les informations enregistrées sont considérées comme preuves des transactions passées.
Les produits demeurent notre propriété jusqu'au paiement complet de la facture, quelle que soit la date de livraison du produit.

Article 3 – Disponibilité des articles

Nos offres de produits et de prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de sa commande, vous en serez informé par mail ou par courrier.

Article 4 – Prix et détaxe professionnelle

Le prix des articles est affiché en euros TTC, hors frais d’emballage et de port. Il est établi dans le strict respect de la loi Lang 81-766 du 10 août 1981.
Le prix indiqué est modifiable à tout moment sans préavis. Toutefois, les articles seront facturés sur la base en vigueur à l'enregistrement de la commande.
L’association BLF Europe n’est pas soumise à la TVA, et n’entre par conséquent pas dans le processus de détaxe accordée aux professionnels du livre. Ces derniers peuvent prendre contact par téléphone pour définir ensemble les conditions d’une solution.

Article 5 – Règlement et sécurisation

Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, sont facturées et payables en euros uniquement.
L’adresse de livraison est fournie par le client. En cas d’erreur de saisie de sa part, les frais de réexpédition de la commande sont à sa charge.
Le règlement en ligne des achats passé sur notre site est pour l’instant réservé aux particuliers. Il s'effectue :
• par carte bancaire : carte bleue, visa, mastercard. BLF Europe s’engage sur la sécurité des paiements et la confidentialité de vos données. Les données de la carte ne nous sont pas communiquées, elle sont traitées uniquement par notre banque dont voici l’engagement : « Le chiffrement des données aux normes SSL, l'utilisation de codes secrets et de procédures de validation distinctes assurent la sécurité et la confidentialité des informations échangées ».
• par chèque compensable en France libellé en euros et établi à l'ordre de BLF Europe. Votre commande est traitée dès réception du chèque dûment rempli et signé. Veillez à joindre à votre chèque une copie de votre commande, le tout adressé à :

BLF Europe – Rue de Maubeuge – 59164 Marpent – France

Si vous bénéficiez d’une remise ou d’un délai de paiement, veuillez prendre contact avec nous par les moyens habituels.

Article 6 – Livraison, port et emballage

Les livraisons sont effectuées soit par le biais de la Poste soit par le biais d’un transporteur privé. BLF Europe ne peut pas être tenu responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement.
Les marchandises voyagent toujours à vos risques et périls. Vous êtes invité à toujours vérifier le colis à l’arrivée. Vous disposez d’un délai de 48 heures pour émettre d’éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquement ou de dégradation. Les articles sont livrés à l'adresse de livraison indiquée sur votre commande. Afin d’éviter les avis de passage de la poste nous vous conseillons d'indiquer une adresse à laquelle votre commande pourra être réceptionnée aux heures ouvrables.
Lors d’une commande réglée par chèque, les délais d’expédition sont comptés à partir de la réception de votre règlement.

La grille tarifaire se présente comme suit :

	Livres	Traités
France métropolitaine	Forfait de 5 €. Port gratuit à partir de 45 €. (Offre réservée particuliers et églises). --------------- Envoi prioritaire. Livraison sous 48 heures.	Jusqu’à 3 kg (inc.) : 5 € 3 à 15 kg (inc.) : 10 € 15 à 30 kg (inc.) : 15 € 30 à 50 kg (inc.) : 25 € 50 à 80 kg (inc.) : 40 € 80 à 100 kg (inc.) : 50 € + 100 kg (inc.) : 70 € --------------- Mode d’envoi selon le poids. Livraison sous deux à trois jours en moyenne.
Union européenne. Suisse. Norvège.	Forfait de 10 €. Port gratuit à partir de 100 €. (Offre réservée particuliers et églises). --------------- Envoi prioritaire. Livraison sous deux à trois jours en moyenne.	Forfait de 5 € + 1 € par kilo. --------------- Envoi économique. Livraison sous une à deux semaines.
Dom-Tom. Autres pays	Forfait de 15 €. Port gratuit à partir de 150 €. (Offre réservée particuliers et églises). --------------- Envoi économique. Livraison sous deux semaines min.	Forfait de 5 € + 2 € par kilo. --------------- Envoi économique. Livraison sous deux semaines min. --------------- Dom-Tom Moins de 3 kg : envoi prioritaire. Livraison sous deux à trois jours en moyenne.

Pour d’autres options d’envoi et de délais, veuillez prendre contact avec nous :
• depuis la France au 03 27 67 19 15, ou de l’étranger au 0033 327 67 19 15,
• par courriel à : info@blfeurope.com
Toute commande livrée en dehors de l'Union Européenne peut être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane. Ces droits sont à votre charge exclusive et relèvent de votre entière responsabilité tant en termes de déclaration que de paiement aux autorités compétentes.

Article 7 – Droit de retour

Vous disposez d’un droit légal de rétractation de sept jours à partir de la date de votre commande pour retourner les articles sans avoir à justifier de motif. Néanmoins les frais d'envoi du retour sont à votre charge.

Article 8 – Conformité des produits

Nous prenons le maximum de soin à l’emballage. Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. Toutefois, les articles faisant l’objet d’un défaut de fabrication seront repris et échangés. Veuillez en faire la demande au préalable en indiquant le numéro et la date de la facture et nous informant de manière détaillée sur le défaut constaté.

Article 9 – Litiges et compétence législative

Les ventes réalisées par BLF Europe sont régies exclusivement par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.

Article 10 – Accès au site et liens hypertextes

Vous pouvez créer un lien hypertexte pointant sur notre page d'accueil à condition que ce lien ne puisse nous créer préjudice de façon directe ou indirecte. Ce lien hypertexte ne pourra engager notre responsabilité, à quelque titre que ce soit, sur le contenu de votre site.
En cas de liens hypertextes pointant vers d'autres sites à partir de www.blfeurope.com, nous rejetons toute responsabilité quant aux informations fournies sur ces sites après activation de ces liens.

Article 11 – Informatique et liberté

Nous traitons toutes les informations concernant nos clients avec la plus stricte confidentialité. Vos coordonnées ne sont pas communiquées à des tiers et ne servent que pour le traitement de votre commande.